Le règlement intérieur (provisoire).

Règlement intérieur JARDIN PARTAGE DE VIEUX BOUCAU.

1 Préambule

Un exemplaire du règlement intérieur du jardin sera consultable auprès de l’association. Le présent règlement peut être modifiable chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire.

Objectif du règlement intérieur.

Il fixe les modalités d’inscription et les cotisations,

le fonctionnement,

Les modalités d’accès du jardin,

La gestion et l’entretien du jardin.

Les modalités d’inscriptions et les cotisations.

1 Conditions générales.

  1. L’inscription à l’association est sujette à cotisation. Elle peut être demandée par des personnes physiques (foyer fiscal) ou morales (écoles, collectivités et associations…), les inscriptions des personnes morales se feront après approbation du bureau. Son montant est fixé chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire.
  2. Le prix de la cotisation peut être révisable chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire.
  3. L’inscription permet d’obtenir :
  • Le code du cadenas pour accéder à la resserre à outils et aux divers aménagements du jardin.
  • La prise en charge par l’assurance responsabilité civile couvrant les accidents et les dommages causés aux tiers dans le cadre des activités de l’association pour les personnes physiques.

2 Montant des cotisations annuelles.

  • Le montant de la cotisation est de 12€

3 Le fonctionnement.

  • une parcelle unique, commune, gérée par l’ensemble des jardiniers de l’association: les décisions sont prises de manière collective et chacun contribue au projet global ;
  • un ensemble de parcelles individuelles, gérées de façon autonome par l’utilisateur : il existe cependant des règles de bonnes pratiques à respecter, inscrites dans une charte.
  • Notre jardin est une combinaison de ces 2 modèles.
  • Il n’est pas indispensable d’être un jardinier expérimenté pour faire partie d’un jardin partagé ! Le but est justement l’interaction entre les membres des lieux, de générations et compétences différentes, propice à la mise en commun des connaissances.
  • Il s’agit d’un lieu de découvertes, pour les enfants mais également à tout âge.

4 les modalités d’accès au jardin :

Chaque fois que les besoins de culture, semis, plantations, arrosages… l’exigeront l’accès au jardin sera ouvert.

Le jardin est ouvert au public.

Il n’y a aucune condition d’accès particulière au jardin, hormis le respect des règles édictées dans le règlement.

En cas de grosses intempéries ou par nécessité de service, le jardin pourra être temporairement fermé au public en totalité ou partie.

5 La gestion et l’entretien du jardin.

Conditions générales

  1. Les membres et utilisateurs du jardin s’engagent à respecter toutes les consignes de sécurité qui lui sont données par la mairie de Vieux Boucau et par l’association.
  2. Les membres de l’association mènent leurs activités dans le souci de ne pas gêner le voisinage notamment en soirée.

Gestion, entretien et aménagement des parties communes.

  1. Les membres et utilisateurs du jardin s’engagent à maintenir en bon état d’entretien et de propreté, le jardin et ses équipements (allées, planches, resserre ect).
  2. Les membres et les utilisateurs se prêtent assistance pour le maintien du bon ordre et pour l’exécution des travaux d’intérêt généraux.
  3. L’aménagement des espaces de jardinage se fait par concertation entre les membres de l’association.
  4. Il est interdit de bivouaquer.

Plantations et respect de l’environnement.

  1. L’emploi de produits phytosanitaires, pesticides et engrais chimiques est prohibé dans l’enceinte du jardin. Les jardiniers utilisent des produits de substitution : engrais d’origine organique, compost, etc. Pour l’amendement des espaces de jardinage, les jardiniers encouragent le compostage en utilisant les conteneurs prévus à cet effet, ainsi que les techniques de paillis et de copeaux de bois. Les membres veillent à ce qu’aucune activité ne soit susceptible de polluer le sol.
  2. L’association proscrit la culture de plantes interdites, toxiques ou hallucinogènes.

Le non respect de ces règles par un adhèrent peut entrainer son exclusion de l’association.

Assurance et responsabilité

L’assurance de l’association couvre les adhérents et utilisateurs pour la responsabilité civile. Chaque membre de l’association doit être titulaire d’une assurance souscrite pour l’ensemble de sa famille en cas d’accidents lors d’activités réalisées dans le cadre de l’association.

Aménagement et matériel

L’association met quelques outils et du matériel de jardinage à disposition des membres. Chaque jardinier doit impérativement nettoyer et ranger correctement son matériel après usage. Les outils de jardinage appartenant  aux adhérents peuvent être utilisés et stockés dans la resserre. Ceux-ci sont alors utilisables par les membres. L’association ne peut être tenue responsable en cas de vol ou de détérioration.

Animaux

Nos amis les animaux, tenus en laisse, sont les bienvenus dans l’enceinte du jardin.

Il est évident que les déjections éventuelles, seront enlevées des allées et enterrées sous le paillage par le propriétaire de l’animal.